Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFPE AS.FO. DU DEPARTEMENT DE L'EURE
Centre de Formation pour les Entreprises, (C.F.P.E.), Association (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1350150
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
EVREUX
Date d'expiration :
14/02/1996
CFPE AS.FO. DU DEPARTEMENT DE L\'EURE de Centre de Formation pour les Entreprises

Présentation de la marque CFPE AS.FO. DU DEPARTEMENT DE L'EURE

Déposée le 14 février 1986 par l'association loi 1901 Centre de Formation pour les Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « CFPE AS.FO. DU DEPARTEMENT DE L'EURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Centre de Formation pour les Entreprises domicilié(e) Z.I. No 2, Rue Jacquard, B.P. 3532, 27035 EVREUX CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert STEPHAN - France.

La marque CFPE AS.FO. DU DEPARTEMENT DE L'EURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350150.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFPE AS.FO. DU DEPARTEMENT DE L'EURE est expirée depuis le 14 février 1996.

Centre de Formation pour les Entreprises a également déposé les autres marques suivantes : MAGISTER


Centre de Formation pour les Entreprises, (C.F.P.E.), Association (loi 1901) - Z.I. No 2, Rue Jacquard, B.P. 3532, 27035 EVREUX CEDEX. - France


Robert STEPHAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Formation continue pour salariés d'entreprises.